1. Présentation du site (Éditeur)
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire / Éditeur : ADEAS (Association pour la Défense de l'Épargne et de l'Actionnariat des Salariés du Groupe Orange)
Adresse : [Insérer l'Adresse Postale Complète de l'Association, ex: 78 Rue de l'Université, 75007 Paris]
Contact : [Insérer l'Adresse Email de l'Association, ex: contact@adeas.org] / [Insérer le Numéro de Téléphone]
Directeur de la publication : [Insérer le Nom du Président / Représentant de l'ADEAS]
2. Hébergement du site
Hébergeur : [Insérer le Nom de l'Hébergeur, ex: OVH Cloud, o2switch...] - [Insérer l'Adresse de l'Hébergeur] - Téléphone : [Insérer le Téléphone de l'Hébergeur]
3. Propriété intellectuelle
L'ADEAS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'ADEAS.
4. Limitation de responsabilité
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LEA_T2-2016_AG_des_actionnaires_Vdef2.pdf